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Ma plume
Les mots de mon cœur...
Les mots de mon âme...
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Art. L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) « L'auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral… »
Art. L. 121-2. " L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. Sous réserve des dispositions de l'article L. 132-24, il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci ». -
Par Bellara le 23 Février 2023 à 09:22
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Art. L. 111-1 et L. 121-2. du code de la propriété intellectuelle (CPI).
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Par Bellara le 10 Février 2023 à 10:59
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Par Bellara le 8 Février 2023 à 09:30
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Par Bellara le 30 Janvier 2023 à 07:49
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